La résidence principale est souvent le bien le plus affectif et le plus important du patrimoine familial. Sa transmission peut être anticipée de manière efficace pour réduire les droits de succession et préserver l’harmonie entre héritiers. Donation, démembrement, assurance-vie, SCI : plusieurs solutions existent, chacune avec ses avantages et ses contraintes. Triopatrimoine peut vous aider à choisir la stratégie la plus adaptée.
En l’absence de disposition préalable, la résidence principale entre dans l’actif successoral. Le conjoint survivant peut en conserver l’usufruit ou l’usufruit viager. Les enfants devront se partager la nue-propriété ou la pleine propriété selon les cas.
Abattement fiscal spécifique :
1. Donation simple ou avec réserve d’usufruit
Le parent donne la nue-propriété de la résidence à ses enfants, tout en gardant l’usage du bien. Les droits de donation sont calculés sur la seule valeur de la nue-propriété, avec abattement de 100 000 € par parent et par enfant tous les 15 ans.
2. Démembrement de propriété
Identique à la donation avec usufruit. Ce montage permet au donateur de garder le droit d’habitation ou les revenus du bien tout en anticipant la transmission.
3. Testament avec legs de l’usufruit au conjoint
Le conjoint peut continuer à occuper le logement. Les enfants reçoivent la nue-propriété et la pleine propriété au décès du conjoint.
4. SCI familiale
Le bien est logé dans une SCI, dont les parts sont progressivement transmises. Cela permet de prévoir des clauses protectrices et d’organiser la gestion dans le temps.
Triopatrimoine vous accompagne dans l’analyse juridique, fiscale et familiale de votre situation.
Oui, par donation simple ou avec usufruit. Cela permet de bénéficier des abattements fiscaux.
Oui, abattement de 20 % si le logement était occupé par le conjoint ou un enfant.
L’usufruit permet d’habiter ou de louer. Le droit d’usage est plus limité.
Donnez la nue-propriété et conservez l’usufruit. Vous restez chez vous.
Oui, mais cela doit être compensé pour respecter la réserve héréditaire
Permet de gérer le bien à plusieurs sans indivision. Transmission progressive.
Oui, pour transmettre un capital permettant à un héritier de "racheter" la part des autres
Oui, le conjoint marié a plus de droits. Le partenaire de PACS doit être protégé par testament
La maison entre dans la succession. Risque d’indivision et de conflits
Oui. Nous analysons votre situation et vous proposons des solutions sur mesure.